Article 1 (Application)

1. Les présentes conditions d’utilisation (ci-après, les « présentes Conditions ») définissent les conditions d’utilisation de Japan Onsen & Sauna Guide (ci-après, le « Service ») fourni par ForceEngine Co., Ltd. (ci-après, la « Société »).

2. En utilisant le Service, l’utilisateur est réputé avoir accepté l’ensemble des présentes Conditions.

3. Si vous n’acceptez pas les présentes Conditions, vous ne pouvez pas utiliser le Service.

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Article 2 (Définitions)

Les termes utilisés dans les présentes Conditions sont définis comme suit.

1. « Service » : le site web et les services associés exploités par la Société, qui fournissent des informations sur les établissements d’onsen et de sauna (y compris les fonctionnalités offertes gratuitement ainsi que les contenus numériques payants, tels que le Premium Magazine).

2. « Utilisateur » : toute personne physique qui utilise le Service.

3. « Droits de propriété intellectuelle » : les droits d’auteur, brevets, droits sur les modèles d’utilité, droits de dessin et modèle, droits de marque et tout autre droit de propriété intellectuelle, y compris le droit d’obtenir ou de déposer une demande d’enregistrement de ces droits.

4. « Contenu payant » : les contenus numériques accessibles via le Service moyennant paiement, y compris le Premium Magazine, etc. Le nom et le contenu sont fixés par la Société et peuvent être modifiés.

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Article 3 (Contenu du service)

1. Le Service fournit les informations et fonctionnalités suivantes concernant les établissements d’onsen et de sauna au Japon et à l’étranger :

   • Consultation des informations sur les établissements
   • Fonction de recherche d’établissements
   • Consultation des articles du magazine
   • Consultation des informations de classement
   • Consultation des articles guides
   • Consultation des contenus numériques payants tels que le Premium Magazine (réservée aux utilisateurs ayant effectué l’achat et l’authentification)

2. Parmi les fonctionnalités mentionnées au paragraphe précédent, les fonctions de base telles que la recherche d’établissements et la consultation d’articles sont fournies gratuitement. Les contenus payants tels que le Premium Magazine peuvent être utilisés moyennant un paiement distinct, selon les conditions affichées sur le site (prix, contenu, modalités de paiement, etc.).

3. L’utilisation du Service nécessite une connexion Internet. Les frais de communication sont à la charge de l’utilisateur.

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Article 4 (Interdictions)

L’utilisateur ne doit, lors de l’utilisation du Service, accomplir aucun des actes suivants.

4.1 Violation des lois et règlements

1. Tout acte contraire aux lois et règlements ou à l’ordre public et aux bonnes mœurs
2. Tout acte lié à une activité criminelle
3. Tout acte portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle, au droit à l’image, au droit à la vie privée, à la réputation ou à tout autre droit ou intérêt d’un tiers

4.2 Actes illicites envers le système

1. Tout accès non autorisé au Service ou tentative d’un tel accès
2. Tout acte entravant l’exploitation du Service
3. Tout acte imposant une charge excessive au réseau ou au système du Service
4. Tout accès massif utilisant des programmes automatisés (bots, scrapers, etc.)
5. Tout acte visant à explorer les vulnérabilités du Service
6. Le reverse engineering, la rétrocompilation ou le désassemblage

4.3 Utilisation commerciale

1. Toute utilisation du Service à des fins commerciales sans l’accord écrit préalable de la Société
2. Toute reproduction ou redistribution des informations du Service

4.4 Autres

1. Tout autre acte que la Société juge inapproprié

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Article 5 (Traitement des informations sur les établissements)

5.1 Exactitude des informations

1. Les informations sur les établissements fournies par le Service sont basées sur des informations publiques.

2. La Société ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité ni l’actualité des informations sur les établissements.

3. Les informations publiées sont celles disponibles au moment de leur création et peuvent être modifiées. Veuillez consulter le site officiel de chaque établissement pour obtenir les informations les plus récentes.

5.2 Droits d’auteur des images

1. Une partie des images des établissements est obtenue auprès d’API de tiers (les droits d’auteur appartiennent au fournisseur de l’API ou au fournisseur des images).

2. Toute republication, reproduction ou utilisation commerciale non autorisée de ces images est interdite.

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Article 6 (Droits de propriété intellectuelle)

6.1 Droits de la Société

1. Les droits de propriété intellectuelle relatifs à l’ensemble des contenus inclus dans le Service (informations sur les établissements, textes, design, logos, programmes, etc.) appartiennent à la Société ou au titulaire légitime des droits.

2. L’utilisateur ne peut, sans l’autorisation écrite préalable de la Société, reproduire, modifier, transmettre, republier, distribuer, vendre ou effectuer tout autre acte similaire sur ces contenus.

6.2 Utilisation personnelle

1. L’utilisateur peut consulter les contenus du Service dans les limites de l’usage privé. Le téléchargement n’est autorisé que lorsque la Société le propose expressément via les fonctionnalités du Service, et doit alors être effectué conformément aux instructions relatives à cette fonctionnalité.

2. En ce qui concerne les contenus payants, il est interdit de les reproduire, modifier, transmettre au public, fournir à des tiers, partager, revendre ou autrement les utiliser au-delà du cadre expressément autorisé par la Société.

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Article 7 (Clause de non-responsabilité)

7.1 Exactitude des informations

1. La Société ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité, l’utilité ni la sécurité des informations fournies par le Service.

2. La Société n’assume aucune responsabilité pour les dommages résultant de l’utilisation des informations du Service (y compris les visites d’établissements et l’utilisation des services, etc.).

7.2 Suspension ou interruption du service

1. La Société peut, dans les cas suivants, suspendre ou interrompre tout ou partie du Service sans notification préalable :

   • lorsqu’une maintenance du système est effectuée
   • lorsqu’une exploitation est difficile en raison d’un incendie, d’une panne de courant, d’une catastrophe naturelle ou d’un autre cas de force majeure
   • lorsque la Société estime cela nécessaire pour toute autre raison

2. La Société n’assume aucune responsabilité pour les dommages résultant de la suspension ou de l’interruption du Service.

7.3 Modification ou cessation du service

1. La Société peut modifier le contenu du Service ou en mettre fin, moyennant une notification préalable aux utilisateurs.

2. La Société n’assume aucune responsabilité pour les dommages résultant de la modification ou de la cessation du Service.

7.4 Liens externes

1. Le Service peut contenir des liens vers des sites externes.

2. La Société n’assume aucune responsabilité quant au contenu des sites externes liés.

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Article 8 (Dommages-intérêts)

8.1 Limitation de responsabilité de la Société

1. Si un dommage est causé à l’utilisateur en raison d’un manquement à ses obligations ou d’un acte illicite de la Société, cette dernière n’assume aucune responsabilité, sauf en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave de sa part.

2. Même lorsque la Société est tenue responsable, le montant des dommages-intérêts est limité aux dommages directs et ordinaires, à l’exclusion des dommages spéciaux, du manque à gagner et des dommages indirects.

3. Si, en vertu de la loi sur les contrats de consommation ou d’autres dispositions impératives, la limitation de responsabilité ci-dessus n’est pas applicable, la responsabilité de la Société sera régie par les dispositions légales concernées.

8.2 Responsabilité indemnitaire de l’utilisateur

1. Si l’utilisateur cause un dommage à la Société en violation des présentes Conditions, l’utilisateur est tenu d’indemniser la Société pour ce dommage.

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Article 9 (Traitement des données personnelles)

Pour le traitement des données personnelles de l’utilisateur, veuillez consulter séparément la politique de confidentialité.

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Article 10 (Modification des présentes Conditions)

10.1 Droit de modification

1. La Société peut modifier les présentes Conditions sans obtenir le consentement individuel de l’utilisateur dans les cas suivants :
   • lorsque la modification est conforme à l’intérêt général des utilisateurs
   • lorsque la modification n’est pas contraire à l’objet du contrat et qu’elle est raisonnable au regard de la nécessité de la modification, de la pertinence du contenu après modification et d’autres circonstances relatives à la modification

10.2 Notification des modifications

1. En cas de modification des présentes Conditions, la Société publiera le contenu de la modification sur le Service.

2. Les présentes Conditions modifiées prendront effet à partir du moment où elles seront publiées sur le Service.

10.3 Consentement aux modifications

1. Si l’utilisateur continue à utiliser le Service après modification, il sera réputé avoir accepté les présentes Conditions modifiées.

2. Si vous n’acceptez pas les présentes Conditions modifiées, veuillez cesser d’utiliser le Service.

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Article 11 (Contact et notification)

11.1 Notifications de la Société à l’utilisateur

1. Les notifications de la Société à l’utilisateur seront effectuées par publication sur le Service.

11.2 Contact de l’utilisateur vers la Société

Les demandes concernant le Service sont reçues via le formulaire de contact.

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Article 12 (Interdiction de cession des droits et obligations)

L’utilisateur ne peut, sans l’accord écrit préalable de la Société, céder, transmettre, succéder ou offrir en garantie à un tiers sa position, ses droits ou ses obligations au titre des présentes Conditions.

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Article 13 (Cession d’entreprise)

1. Si la Société cède à un tiers l’activité liée au Service, elle peut, à l’occasion de cette cession, transférer au cessionnaire l’exploitation du Service, sa position au titre des présentes Conditions, ses droits et obligations, ainsi que les informations des utilisateurs.

2. L’utilisateur est réputé avoir accepté par avance la cession visée au paragraphe précédent.

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Article 14 (Divisibilité)

Même si une disposition des présentes Conditions est jugée invalide ou inexécutable en vertu des lois et règlements, les autres dispositions des présentes Conditions demeurent pleinement valides et en vigueur.

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Article 15 (Droit applicable)

L’interprétation et l’application des présentes Conditions sont régies par le droit japonais.

Toutefois, les lois et règlements suivants peuvent s’appliquer en priorité :

• Pour les résidents de l’UE : le règlement général sur la protection des données (RGPD)
• Pour les résidents de l’État de Californie : le California Consumer Privacy Act (CCPA)
• Par ailleurs, les dispositions impératives du lieu de résidence de l’utilisateur

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Article 16 (Juridiction compétente)

Tout litige relatif aux présentes Conditions sera de la compétence exclusive du Tribunal de district de Tokyo en première instance.

Toutefois, si la compétence d’un autre tribunal est prioritaire en vertu de dispositions impératives, cette clause ne s’applique pas.

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Article 17 (Règlement amiable)

Pour toute question non prévue par les présentes Conditions, ou en cas de doute quant à l’interprétation des présentes Conditions, la Société et l’utilisateur tenteront de résoudre le problème de bonne foi par voie de concertation.

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Article 18 (Achat, paiement et authentification des contenus payants)

18.1 Primauté des indications affichées

En ce qui concerne les conditions de vente des contenus payants (prix, mode de paiement, retours, annulations, etc.), les informations figurant dans la mention fondée sur la loi sur les transactions commerciales spécifiées ainsi que l’affichage à l’écran lors de la procédure d’achat peuvent prévaloir sur les présentes Conditions.

Même si la Société révisait ultérieurement le prix après qu’un montant a été fixé au moment de l’achat, elle n’exigera aucun paiement supplémentaire ni aucune différence de prix pour cet achat.

18.2 Paiement

1. Le paiement du prix d’achat des contenus payants s’effectue via l’écran de paiement fourni par le prestataire de services de paiement désigné par la Société.

2. Le traitement des informations directement liées au paiement, telles que le numéro de carte de crédit, est soumis aux conditions et politiques dudit prestataire de services de paiement. La Société ne conserve pas les numéros de carte des utilisateurs, etc.

18.3 Authentification

1. La consultation des contenus payants peut nécessiter une connexion via le service d’authentification utilisé par la Société.

2. Pour la connexion, une méthode telle qu’un lien de connexion à usage unique (le « magic link ») envoyé à l’adresse e-mail désignée par l’utilisateur lors de l’achat ou de la procédure de reconnexion peut être utilisée.

3. L’utilisateur ne doit pas divulguer le lien de connexion à un tiers et doit le gérer sous sa propre responsabilité. La Société n’assume aucune responsabilité pour les dommages résultant d’une utilisation frauduleuse du lien, sauf en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave de la part de la Société.

18.4 Droit de consultation

1. Une fois le paiement correctement effectué et les procédures prescrites par la Société terminées, l’utilisateur se voit accorder le droit de consulter le contenu payant concerné.

2. L’étendue du droit de consultation (nombre de connexions simultanées, possibilité d’utilisation hors ligne, etc.) est soumise aux indications relatives au contenu payant concerné.

18.5 Modification des contenus payants

La Société peut ajouter, mettre à jour ou modifier le contenu des contenus payants. Dans la mesure où cela ne contrevient pas aux lois et règlements, la Société fournira ces contenus conformément aux conditions qu’elle détermine, sans demander à l’utilisateur de paiement supplémentaire.